par Marc-Olivier Busslinger | Août 20, 2024 | Ressource en matière de sécurité
Les activités dans ou autour de l’eau constituent un facteur de risque (et d’accidents) importants. Il est particulièrement important pour les personnes organisant des activités dans ou autour de l’eau de prendre la mesure de ces risques et de...
par Marc-Olivier Busslinger | Juil 9, 2024 | Administratif, Associations, Juridique
Le préposé fédéral à la protection des données a publié un aide mémoire très complet sur la question : https://www.edoeb.admin.ch/edoeb/fr/home/datenschutz/freizeit_sport/neu2_datenbearbeitung_vereine.html
par Marc-Olivier Busslinger | Juil 7, 2024 | Liens
Les Jubla (activités de jeunesse catholique en suisse allemande) ont mis en place une plateforme à destination des formateurs et des animateurs (entièrement en allemand), avec de nombreuses ressources concernant l’organisation de camps et d’activités, mais...
par Marc-Olivier Busslinger | Juin 28, 2024 | jurisprudence, pénal
TF 6B_194/2024 Arrêt du 17 mai 2024 Cet arrêt résume de façon convaincante la jurisprudence du TF à propos de l’art. 187 du code pénal (l’interdiction de commettre des actes sexuels avec des enfants). Bien que cet arrêt ait été rendu à propos de...
